La protection de votre vie privée est importante pour Pépinière Villeneuve inc. et ses filiales et entités liées (« Villeneuve », « nous », « notre » et « nos ») et c’est pourquoi nous nous préoccupons sérieusement du caractère confidentiel des renseignements personnels de nos utilisateurs et du respect des lois applicables.
La présente politique de protection des renseignements personnels (la « Politique ») a pour objectif de vous expliquer et décrire comment nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels. La Politique est conçue de manière à respecter les lois québécoises et canadiennes relatives à la protection des renseignements personnels.
La Politique s’applique aux renseignements personnels que nous détenons ou qui sont sous notre contrôle, notamment, les renseignements qui sont recueillis lors de votre utilisation et navigation sur le site internet de Villeneuve, lorsque vous retenez les services de Villeneuve et que vous achetez des produits par l’entremise de notre site internet ou en succursale (les « Services »). La Politique s’applique également aux renseignements reçus de tiers vous concernant dans le cadre de notre prestation des Services.
L’utilisation de nos Services est également assujettie au respect de notre garantie, ainsi que tous les termes et conditions qui sont disponibles sur notre site Web. Si vous accédez à nos Services, vous convenez d’être lié par les modalités et conditions contenues dans la Politique. Si vous n’acceptez pas d’être lié par ces modalités et conditions, veuillez ne pas accéder à nos Services ni en utiliser les fonctions.
Nous mettons occasionnellement cette Politique à jour et nous nous réservons le droit de modifier le contenu de cette Politique en tout temps. Tout changement apporté apparaîtra sur notre site Web. La date de la dernière version de cette Politique apparaît en bas de la page. Nous vous recommandons d’imprimer une copie de cette Politique pour vos dossiers et de réviser cette section de nos Services périodiquement.
Villeneuve reconnaît que votre consentement à la collecte, à l’utilisation et à la communication de renseignements personnels vous concernant doit être manifeste, libre et éclairé. Votre consentement doit être donné à des fins spécifiques. En fonction de la nature et la sensibilité des renseignements personnels, votre consentement peut être explicite (un tel consentement peut être donné verbalement, par écrit ou par voie électronique) ou implicite (par exemple lorsque vous nous fournissez volontairement des renseignements personnels). En règle générale, Villeneuve sollicitera votre consentement au moment de la collecte des renseignements, sauf si nous y sommes tenus ou autrement autorisés en vertu de la loi.
Vous pouvez retirer votre consentement en tout temps, sous réserve des restrictions légales applicables, et de la transmission d’un préavis raisonnable. Veuillez noter que si vous choisissez de retirer votre consentement à la collecte, à l’utilisation ou à la communication de vos renseignements personnels, nos Services pourraient ne plus vous être accessibles et Villeneuve pourrait ne plus être en mesure de vous fournir certains Services.
Villeneuve recueille uniquement les renseignements personnels vous concernant qui sont nécessaires afin d’établir, de gérer et de maintenir sa relation avec vous.
Par exemple, de façon non limitative, des renseignements personnels peuvent être recueillis lorsque vous entrez des informations dans nos Services, vous vous créez un compte, vous postulez un poste affiché sur notre site Web, vous effectuez une transaction sur notre site Web ou lorsque vous vous inscrivez afin de recevoir notre infolettre ou notre blogue. Les renseignements personnels recueillis peuvent inclure, entre autres, des renseignements d’identification, tels que votre prénom et nom de famille, votre adresse résidentielle complète, votre numéro de téléphone, votre adresse électronique, vos informations de facturation et votre adresse de protocole Internet (communément appelée « adresse IP ») ainsi que toutes autres informations concernant votre candidature lorsque vous postulez un emploi sur notre site Web.
Lorsque vous utilisez notre site Web et que vous saisissez des renseignements dans des zones de texte en format libre ou d’autres champs, le cas échéant, vous reconnaissez que nous n’avons aucun contrôle sur la nature et le type de renseignements que vous choisissez de saisir dans ces champs. Ainsi, vous acceptez que Villeneuve collecte ces renseignements dans le cadre de ses Services et les traite conformément aux présentes. Nous vous recommandons de ne pas y inscrire de renseignements personnels sensibles. Si vous choisissez d’y inscrire des renseignements personnels sensibles, vous consentez expressément à la collecte, l’utilisation et la communication de ces renseignements par Villeneuve conformément à la Politique, incluant à la communication à des tiers tant au Québec qu’à l’extérieur de la province.
Villeneuve ne vous demandera jamais de lui partager un renseignement personnel sensible afin de pouvoir accéder et utiliser ses Services et son site Web. À titre de référence, un renseignement personnel sensible est un renseignement personnel qui, du fait de sa nature notamment médicale, biométrique ou autrement intime ou en raison du contexte de son utilisation ou de sa communication, suscite un haut degré d’attente raisonnable en matière de vie privée. Peuvent par exemple constituer des renseignements sensibles la santé, l’orientation sexuelle, les caractéristiques morphologiques, comportementales ou biologiques, les croyances philosophiques ou religieuses ou l’état des finances.
Généralement, nous obtenons les renseignements directement auprès de vous. Toutefois, nous pouvons également recueillir des renseignements personnels vous concernant auprès de sources externes, avec votre consentement ou sans votre consentement, si la loi l’autorise.
Avec votre consentement, Villeneuve pourrait par exemple recueillir des renseignements personnels de tiers à votre sujet dans le cadre de ses enquêtes préemploi.
Les fins pour lesquelles Villeneuve recueille vos renseignements personnels sont déterminées avant la collecte ou au moment de celle-ci. Villeneuve peut utiliser les renseignements personnels vous concernant pour les fins suivantes :
- vous identifier en tant qu’utilisateur de nos Services;
- vous permettre d’accéder au site Web et aux Services de Villeneuve;
- vous offrir un emploi chez Villeneuve, lorsque vous postulez chez nous ;
- créer et gérer votre compte sur notre site Web ;
- vous offrir des Services, incluant l’exécution et la livraison de vos commandes et transactions, la gestion de vos retours et échanges;
- établir et maintenir notre relation d’affaires;
- améliorer et optimiser notre gamme de services, y compris l’utilisation des Services ou de tout autre service en ligne et alimenter nos travaux de recherche et développement;
- communiquer avec vous lorsque vous soumettez des questions, des commentaires et des suggestions;
- vous fournir de l’information sur nos services et produits qui sont susceptibles de vous intéresser et mesurer votre intérêt quant à nos Services;
- prévenir les erreurs et la fraude;
- répondre aux exigences de la loi.
Villeneuve peut également utiliser vos renseignements personnels afin de compiler des statistiques. Toutefois, ces statistiques ne permettent pas de vous identifier et ont été anonymisées.
Vos renseignements personnels ne seront pas utilisés à des fins autres que celles décrites ci-dessus, à moins d’avoir obtenu votre consentement, ou si la loi l’exige ou l’autorise.
Par exemple, en vertu de la loi, vos renseignements personnels peuvent être utilisés dans les cas suivants :
- lorsque leur utilisation est à des fins compatibles avec celles pour lesquelles ils ont été recueillis (par exemple, lorsque vous nous fournissez volontairement des renseignements par le biais d’un formulaire);
- lorsque leur utilisation est manifestement à votre bénéfice;
- lorsque leur utilisation est nécessaire à des fins de prévention et de détection de la fraude ou d’évaluation et d’amélioration des mesures de protection et de sécurité;
- lorsque leur utilisation est nécessaire à des fins de fourniture ou de livraison d’un produit ou de prestation d’un service que vous nous avez demandé; ou
- lorsque leur utilisation est nécessaire à des fins d’étude, de recherche ou de production de statistiques, à condition qu’ils soient dépersonnalisés.
Vos renseignements personnels pourraient être utilisés par Villeneuve afin de prendre des décisions automatisées sur les services susceptibles de vous intéresser ou d’être pertinents pour vous. Cette prise de décision automatisée n’aurait aucun effet juridique ou légal sur vous, mais viserait simplement à générer automatiquement des recommandations sur la base de vos renseignements personnels. Sur demande, Villeneuve vous fournira l’information sur le fonctionnement de tout tel système automatisé.
Villeneuve reconnaît que, sauf dans les cas et sous réserve des conditions décrites ci-après ou lorsqu’autorisé par la loi, la communication de vos renseignements personnels à des tiers requiert votre consentement.
L’accès à vos renseignements personnels à l’intérieur de notre entreprise n’exige pas votre consentement, mais est strictement limité aux personnes pour qui ces renseignements sont nécessaires à l’exercice de leurs fonctions et responsabilités.
Villeneuve peut partager vos renseignements personnels, sans votre consentement, avec ses mandataires, prestataires de services ou consultants qui ont besoin de ces renseignements dans le cadre des activités de Villeneuve ou afin d’aider Villeneuve à administrer ses Services et son entreprise. Ces mandataires, prestataires de services et consultants garantiront par contrat qu’ils utiliseront les renseignements personnels leur ayant été communiqués uniquement pour fournir des services précis et qu’ils en respecteront le caractère confidentiel conformément à la présente Politique.
Villeneuve peut également, sans votre consentement, communiquer vos renseignements personnels lorsque la loi l’autorise ou l’exige, par exemple pour prévenir une fraude ou un risque de préjudice physique sérieux à toute personne. Chaque fois que Villeneuve devra divulguer des renseignements personnels vous concernant, elle s’efforcera de ne pas divulguer plus de renseignements qu’il n’est requis dans les circonstances.
Villeneuve pourrait communiquer à l’occasion vos renseignements à l’extérieur de la province dans laquelle vous résidez habituellement (vers une autre province ou à l’extérieur du Canada) dans le cadre de l’exécution d’un contrat de service ou d’un contrat d’entreprise, par exemple pour l’hébergement ou le traitement de données. Le cas échéant, nous prendrons toutes les mesures pour s’assurer que le tiers prestataire de services assurera la protection de vos renseignements personnels avec les mêmes standards de protection que ceux en vigueur chez Villeneuve et que vos renseignements personnels ne seront pas utilisés à d’autres fins que celles autorisées par la collecte ou la loi. Si nous communiquons des renseignements personnels sensibles à votre sujet à l’extérieur du Canada, nous obtiendrons votre consentement exprès. Vous avez le droit de savoir, sur demande, à qui vos renseignements personnels sont communiqués et des circonstances qui ont mené à leur divulgation et vous trouverez à la section 15 de la Politique les coordonnées de la personne-ressource pour faire une demande en ce sens.
Notre site Web utilise des témoins (ou cookies), soit de petits fichiers de données qui sont enregistrés sur votre ordinateur lorsque vous le visitez. Ces témoins servent notamment à vous offrir une bonne expérience lorsque vous naviguez sur notre site Web. Les renseignements personnels collectés par les témoins permettent à Villeneuve et ses fournisseurs de services d’adapter le site Web à vos préférences et de compiler des statistiques au sujet de la consultation et de l’utilisation du site Web afin de l’améliorer.
Nous pouvons utiliser des témoins pour enregistrer des informations anonymes et non personnelles à propos de vos visites sur notre site Web et pour recueillir des informations sur vos activités de navigation. Les renseignements que nous pouvons compiler par l’entremise de témoins peuvent inclure : l’adresse de protocole Internet (ou adresse IP) de votre ordinateur, le système d’exploitation que vous utilisez, l’identité de votre fournisseur de services Internet, la date et l’heure auxquels vous avez accédé au présent site Web, le site Web précédent que vous avez visité et qui vous a fourni un lien à notre site Web, ainsi que le contenu visionné et téléchargé sur notre site.
Nous pouvons utiliser les témoins suivants :
- Témoins nécessaires: Ces témoins sont nécessaires pour permettre la fonctionnalité de base du site. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces témoins.
- Témoins fonctionnels: Ils servent à optimiser votre expérience en lien avec notre site Web.
- Témoins de performance: Ces témoins nous aident à comprendre comment vous interagissez avec notre site Web en collectant et en rapportant des informations de manière anonyme.
- Témoins analytiques: Nous utilisons Google Analytics pour collecter et traiter certaines données d’analyse et analyser votre utilisation de nos sites Web. Google Analytics est soumis aux règles de confidentialité et aux conditions d’utilisation de Google.
- Témoins publicitaires et réseaux sociaux : Ils peuvent être utilisés notamment à des fins de recherche, de planification et de production de rapports pour établir un profil de vos intérêts. Les témoins relatifs aux réseaux sociaux (ex. : Youtube, Facebook, LinkedIn) peuvent être activés par exemple afin d’établir vos préférences lorsque vous consultez du contenu de ces sites depuis notre site Web.
- Témoins réseaux sociaux : Vous êtes alors assujetti aux politiques d’utilisation des données des plateformes de réseaux sociaux (ex. : Facebook, LinkedIn), qui peuvent placer des témoins (y compris des témoins de ciblage).
Pour ajuster vos préférences en matière de témoins, vous pouvez vous référez à l’icône bleu dans le coin gauche au bas de votre écran lorsque vous êtes sur notre site Web.
Comme avec la plupart des navigateurs Internet, il est possible d’effacer les témoins du lecteur de disque dur de votre ordinateur, de bloquer la création de témoins ou de recevoir un avertissement avant qu’un témoin ne soit enregistré. Ce faisant, votre usage de nos Services peut toutefois être affecté et il se peut que vous n’ayez alors plus accès à toutes ses fonctions. Nous vous invitons à consulter les sites Ads Setting et Network Advertising Initiative ainsi que les instructions ou la section d’aide de votre navigateur pour plus d’informations sur les fichiers témoins.
Villeneuve a mis en place une série de mesures de sécurité visant à protéger vos renseignements personnels contre la perte ou le vol ainsi que contre toute consultation, communication, reproduction, utilisation et modification non autorisées, en tenant compte, notamment, de leur sensibilité et des fins auxquelles ils sont employés.
Ces mesures de sécurité incluent :
- des mesures physiques (par exemple, l’accès restreint à certaines portions des bureaux pour les employés, la sauvegarde et l’archivage des données au moyen d’un système externe, etc.) ;
- des mesures administratives ou organisationnelles (par exemple la restriction des accès à ce qui est strictement nécessaire, la restriction des modifications selon le principe du moindre privilège) ; et
- des mesures technologiques (comme l’utilisation de mots de passe et d’authentificateurs à facteurs multiples, l’utilisation d’un pare-feu, le chiffrement des données, l’utilisation de fournisseurs technologiques qui respectent les meilleures normes de l’industrie, etc.) qui sont raisonnables compte tenu de la sensibilité des renseignements, de leur utilisation, de leur quantité, de leur répartition et de leur support.
Villeneuve prend également les mesures nécessaires pour s’assurer que tous ses employés soient informés au sujet du contenu de la Politique et renseignés sur les pratiques en matière de protection des renseignements personnels.
Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité sans failles, une part de risque est toujours présente.
Si un incident de confidentialité relatif aux renseignements personnels survient, Villeneuve divulguera, lorsque requis par la loi, à la Commission d’accès à l’information du Québec, au Commissariat à la protection de la vie privée du Canada et aux personnes concernées la survenance de cet incident et adoptera des mesures pour diminuer les impacts de cet incident de sécurité sur les personnes concernées. Villeneuve étudiera également l’incident de confidentialité et adoptera des méthodes pour diminuer le risque qu’un incident de confidentialité similaire ou de même nature survienne à nouveau. Villeneuve tient un registre de tous les incidents de confidentialité ayant trait aux renseignements personnels et, sur demande et lorsque requis par la loi, communiquera ce registre aux organismes de protection des renseignements personnels compétents.
Villeneuve reconnaît qu’il est important que les renseignements personnels soient exacts, complets et à jour, et elle prend des mesures raisonnables afin de s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des renseignements qu’elle utilise ou communique. Toutefois, il vous incombe d’informer Villeneuve de tout changement significatif relativement à vos renseignements personnels qui pourraient survenir et de vous assurer que tous les renseignements personnels dans votre compte sont exacts.
Villeneuve conserve les renseignements personnels vous concernant seulement pendant la durée nécessaire à la réalisation de l’objet pour lequel ils ont été recueillis, pour rencontrer les exigences légales de conservation et pendant la durée nécessaire à la protection de ses intérêts commerciaux légitimes.
Toutes les questions ou préoccupations concernant la Politique ou à propos de la collecte, de l’utilisation ou de la communication de vos renseignements personnels, incluant les demandes d’accès ou de rectification, doivent être formulées par écrit et adressées au responsable de la protection des renseignements personnels suivant :
Mathieu Lagacé, Directeur général
Adresse : 951, rang de la Presqu’île, L’Assomption (Québec) J5W 3P4
Courriel : mlagace@pepinierevilleneuve.com
Vous avez le droit de demander de consulter et d’avoir accès aux renseignements personnels qui sont détenus à votre sujet par Villeneuve. Vous avez également le droit d’obtenir une confirmation que nous détenons des renseignements personnels sur vous. Nous vous communiquerons vos renseignements personnels, lorsque collectés électroniquement, dans un format technologique structuré et couramment utilisé. Vous pouvez également demander que vos renseignements personnels soient rectifiés s’ils sont inexacts, incomplets ou équivoques, ou si leur collecte, leur communication ou leur conservation n’est pas autorisée par la loi, en faisant la demande auprès du responsable de la protection des renseignements personnels.
Vous pouvez mettre à jour ou rectifier tout renseignement personnel à votre sujet en faisant la demande auprès du responsable de la protection des renseignements personnels ou en ligne, sur votre compte. Villeneuve répondra à toute demande d’accès ou de rectification dans les 30 jours de la date de la réception de la demande écrite. En cas de refus de fournir ou corriger les renseignements, Villeneuve vous fournira les motifs au soutien de son refus et les articles de la loi applicable qui soutiennent son refus, sous réserve des restrictions prévues dans la loi, et l’informera de ses recours.
Si Villeneuve refuse de rectifier vos renseignements personnels, nous vous permettrons de verser par écrit à votre dossier des commentaires eu égard aux renseignements personnels ayant fait l’objet du refus de rectification. Villeneuve conservera également les renseignements personnels ayant été l’objet d’une demande d’accès aussi longtemps que nécessaire pour vous permettre d’épuiser les recours prévus par la loi.
Pour de plus amples renseignements sur la protection de vos renseignements personnels et vos droits, vous pouvez communiquer avec les autorités chargées de l’application de la loi :
- Au Québec : Commission d’accès à l’information du Québec https://www.cai.gouv.qc.ca/
- Au Canada : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada priv.gc.ca
Politique mise à jour le 22 septembre 2023.